Propriétaire du site : Colette Brogniart
Site web : numad
Hébergement : ovh
Colette Brogniart est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Colette Brogniart
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://colettebrogniart.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Vente en ligne – Lettre de diffusion
Colette Brogniart dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement la vente en ligne de ses livres et sa liste de diffusion.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage des services concernés et ne seront pas communiqués.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Colette Brogniart.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration simplifiée à la CNIL.
(articles 24-I, 25-II, 26-IV et 27-III de la loi du 6/01/78 modifiée)